Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES EN CROÛTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CHOUSSICROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES EN CROÛTE domicilié(e) Rue de la Croix Blanche,51370 CHAMPIGNY - 51370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 385 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque CHOUSSICROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUSSICROUTE est expirée depuis le 26 janvier 2015.
DELICES EN CROÛTE a également déposé les autres marques suivantes : Delices en Croûte
DELICES EN CROÛTE Société par actions simplifiée - Rue de la Croix Blanche,51370 CHAMPIGNY - 51370 - France - SIREN 448385898
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pâtés à la viande, pâte à pain, à gâteau, à pizza. Services de restauration (alimentation), services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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